Lancés en septembre 2010, les premiers appels à manifestation d’intérêt (AMI) et appels à projets ont vu un début des réalisations dès la fin 2010.
Au siège de la Caisse des Dépôts, une équipe dédiée et les départements compétents mettent en œuvre les actions confiées. Sur le terrain, les directions régionales seront les interlocuteurs privilégiés des porteurs de projets.
Le processus se déroule en deux étapes :
- gestion des appels à projet : cahiers des charges, instructions des dossiers par un jury puis décision ;
- réalisation et suivi des projets.
Pour soumettre un projet, consultez ci-dessous les appels à projet ouverts et les pages présentant les différents programmes d’action dans lesquelles vous pouvez vous inscrire. Chaque page présente les liens externes pour compléter l’information et les coordonnées de vos correspondants.
Les appels à manifestation d’intérêt et les appels à projets sont rassemblés sur le site CDC des consultations investissements d’avenir.
Manuel utilisateurs du site CDC Investissements d'avenir
Les programmes d'action :
- Economie sociale et solidaire : l’appel à candidature
- Fonds national d’amorçage
- France-brevets
- Développement de l’économie numérique (Fonds national pour la société numérique) :
les dossiers de soumission sont téléchargeables sur le site CDC des consultations investissements d’avenir- Action 1 « Développement des réseaux à très haut débit »
- Guichet Collectivités locales : APP Réseaux d’initiative publique (ouvert)
- Guichet Opérateurs : Appel à manifestations d'intérêt (ouvert)
- Action 2 « Usages, services et contenus numériques innovants »
- Soutien en recherche et développement
- Nanoélectronique : 1er appel à projet (clos), 2ème appel à projet (clos)
- Technologies des contenus numériques : 1er appel à projet (clos), 2ème appel à projet (clos)
- Technologies de base du numérique, briques génériques du logiciel embarqué : 1er appel à projet (clos), 2ème appel à projet (clos), 3ème appel à projet (clos)
- Technologies de sécurité et résilience des réseaux : 1er appel à projet (clos), 2ème appel à projet (clos)
- E-éducation : Appel à projet (clos), 2ème appel à projet (ouvert)
- E-santé : 1er appel à projet (clos), 2ème appel à projet : avenant de prorogation de la date de clôture (phase de déclaration d'intention close)
- Informatique en nuage – Cloud computing : 1er appel à projet (clos), 2ème appel à projet (clos)
- Ville numérique : 1er appel à projet (clos), 2ème appel à projet (clos)
- Systèmes de transport intelligents : Appel à projet (clos)
- Accompagnement en investissement : l’appel à manifestation d’intérêt
- Soutien en recherche et développement
- Formation professionnelle en alternance (modernisation de l’appareil de formation et développement d’une offre de logement) : l'appel à projets
- Ville de demain :
le cahier des charges du premier volet de l’action (clos) ;
le cahier des charges du second volet de l’action (clos);
- Sociétés d’accélération du transfert de technologies (SATT)
Au siège du groupe Caisse des Dépôts, une équipe dédiée et les départements compétents, mettent en œuvre les actions confiées. Sur le terrain, les directions régionales sont les interlocuteurs privilégiés des porteurs de projets. - Action 1 « Développement des réseaux à très haut débit »
